Hamilton Medical défend avec succès l'INTELLiVENT®-ASV® dans un procès de contrefaçon de brevet d'un tiers

La plainte a été déposée contre Hamilton Medical AG (« Hamilton ») par Fleur Tehrani en novembre 2019. Elle prétendait que le système de commande du ventilateur INTELLiVENT-ASV (Not available in all marketsA​) de Hamilton enfreignait certaines revendications du brevet existant de Tehrani. Hamilton a réfuté ces allégations, en affirmant que le brevet de Tehrani était si vaste qu'il couvrait des domaines déjà connus dans les systèmes de commande antérieurs au brevet de Tehrani et que, par conséquent, son brevet ne pouvait pas être valide.

La décision rendue a confirmé l'argument de Hamilton. Même s'il était censé couvrir l'INTELLiVENT-ASV, le brevet n'était pas valide car il n'était pas nouveau. Le sujet avait déjà été clairement divulgué dans une publication datant de 1995. Cette victoire pour Hamilton met fin à l'action intentée par Fleur Tehrani au Royaume-Uni.