Nous avons remarqué que vous aviez consulté notre site internet depuis le pays États-Unis.
Nous proposons une version du site internet propre à votre pays (États-Unis).

Passer à États-Unis

Brevets. Un savoir précieux

Nos brevets. Protection de notre propriété intellectuelle

Vous trouverez ci-dessous une liste de brevets, de demandes de brevets, de brevets de modèle, de brevets d'invention (« droits de brevets ») détenus ou contrôlés par Hamilton Medical ou fournis sous licence à Hamilton Medical. Les produits Hamilton Medical suivants et/ou leurs composants ou sous-systèmes et/ou méthodes/processus mis en œuvre à l'aide de ces produits et/ou leur utilisation sont protégés par des droits de brevets.

Le présent site internet est destiné à répondre aux dispositions relatives au marquage de brevet virtuel de plusieurs juridictions du monde entier, à savoir les dispositions relatives au marquage de brevet virtuel de l'America Invents Act, 35 U.S.C. § 287(a), et à tenir informés les clients et les parties intéressées.

La liste ci-dessous peut ne pas être exhaustive et tout autre produit Hamilton Medical non répertorié ici peut être protégé par un ou plusieurs droits de brevets listés ci-après. Les droits de brevets non répertoriés dans cette liste n'empêchent pas Hamilton Medical de faire valoir les droits associés aux droits de brevets correspondants.